Contre prolifération des armes

Il peut s’agir d’armes conventionnelles (conformes aux conventions internationales) ou d’armes de destruction massive (armes nucléaires, chimiques et biologiques). Dans tous les cas, la prolifération des armes constitue l’une des menaces les plus graves à la paix et à la sécurité internationale.

La prolifération des armes peut porter atteinte aux intérêts nationaux de la France, à sa souveraineté nationale, ainsi qu’aux Français sur le territoire national ou à l’étranger.

Le tissu industriel et scientifique français, qu’il s’agisse de ses entreprises ou de la recherche, peut faire l’objet de captation et de détournement de savoirs, savoir-faire et technologies pour permettre le développement ou la multiplication d’armes.

Par exemple, une attention toute particulière serait portée à un chercheur, issu d’un pays proliférant cherchant à se doter d’armes de destruction massive, qui viendrait étudier dans une université française spécialisée dans la fabrication des matériaux composites particuliers. En effet, ceux-ci sont utilisés principalement à des fins militaires, or ses nouvelles connaissances lui permettraient de produire ces matériaux à son retour.

Afin de répondre à ces enjeux, la DGSI a une mission de détection, d’entrave et de prévention. Ce travail consiste à détecter et entraver les filières d’acquisition de matériels qui pourraient contribuer au développement d’armes et également le vol de savoirs, c’est-à-dire les techniques et innovations des entreprises françaises. Les cibles de la DGSI peuvent être des entités publiques ou privées d’États acheteurs d’armes (dits «proliférants») ou d’États vendeurs d’armes (dit «proliférateurs»).

La DGSI assure une mission de sensibilisation et de conseil aux risques liés à la prolifération des armes auprès des acteurs économiques et scientifiques français et plus particulièrement auprès des industries et établissements de recherche civils. La compréhension des risques inhérents à la prolifération des armes, la connaissance du cadre légal et réglementaire, ainsi que la prise en compte des bonnes pratiques par ces acteurs contribuent à renforcer leur protection face aux menaces liées à la prolifération et à préserver leur compétitivité et l’intégrité de leur réputation.

Ainsi, la DGSI réalise chaque année près de 1 500 entretiens de sensibilisation et de suivi auprès des acteurs économiques et scientifiques sur le territoire national.

La DGSI mène également des actions de prévention et de lutte contre le trafic d’armes conventionnelles destinées à des pays visés par des mesures de restriction commerciales prises, par exemple, par l’Union européenne ou le Conseil de sécurité des Nation Unies.